ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT JULIEN DE PEYROLAS-ACC LA SAINT HUBERT

Active Saint-Julien-de-Peyrolas 1960-02-26
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son élevage, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cession, échanges ou locations

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Julien-de-Peyrolas (30760)

Associations de Saint-Julien-de-Peyrolas

Siège INSEE

11 GRAND' RUE, 30760 SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS

Contact

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Identifiants

RNA
W302002278
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
828116657
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82811665700010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0302002124
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr