M
Mission
souscrire un contrat de distribution d'eau brute avec la sa BRL EXPLOITATION ET GERER EN AVAL d'un compteur général un réseau associatif permettant de distribuer aux adhérents l'eau brute dans leurs parcelles ou lots du périmetre statutaire
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Nîmes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Clarensac (30870)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W302001921
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr