COMITE DE QUARTIER 'LA CASCADE'

Active Caveirac 2006-10-05
M

Mission

faire vivre le quartier dans toutes ses dimensions sociales et techniques, proposer et réaliser tous objectifs visant à sauvegarder et embellir le cadre de vie en pratiquant l'écoute des habitants structurer les moments de convivialités et d'échanges, pratiquer l'entraide entre ses membres dans tout ce qui impacte notre quartier, gérer l'intérieur du périmètre défini en assemblée générale être l'interlocuteur auprès de la municipalité pour débattre sur tout ce qui concerne le quartier, surveiller le réseau d'eau brute délivrée par la compagnie du bas rhône languedoc eau destinée à l'arrosage des propriétés des adhérents, l'association à la propriété des ouvrages mis en place les compteurs et leurs abris sont la propriété des propriétaires des terrains qu'ils déversent, les interventions éventuelles sur le réseau sont à la charge de l'association qui fera appel à des entreprises si besoin, assurer la gestion de la consommation d'eau des adhérents, être le représentant légal auprès du bas Rhône, recouvrir les factures d'eau puis répartir la charge auprès des adhérents, renforcer les mesures existantes en matière de prévention et de protection contre les incendies en initiant et en réalisant toutes actions jugées utiles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Caveirac (30820)

Associations de Caveirac

Siège INSEE

PLACE DU CHATEAU, 30820 CAVEIRAC

Contact

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Identifiants

RNA
W302001144
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510816424
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302014707
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-13
  • Nouvel objet : faire vivre le quartier dans toutes ses dimensions sociales et techniques, proposer et réaliser tous objectifs visant à sauvegarder et embellir le cadre de vie en pratiquant l'écoute des habitants structurer les moments de convivialités et d'échanges, pratiquer l'entraide entre ses membres dans tout ce qui impacte notre quartier, gérer l'intérieur du périmètre défini en assemblée générale être l'interlocuteur auprès de la municipalité pour débattre sur tout ce qui concerne le quartier, surveiller le réseau d'eau brute délivrée par la compagnie du bas rhône languedoc eau destinée à l'arrosage des propriétés des adhérents, l'association à la propriété des ouvrages mis en place les compteurs et leurs abris sont la propriété des propriétaires des terrains qu'ils déversent, les interventions éventuelles sur le réseau sont à la charge de l'association qui fera appel à des entreprises si besoin, assurer la gestion de la consommation d'eau des adhérents, être le représentant légal auprès du bas Rhône, recouvrir les factures d'eau puis répartir la charge auprès des adhérents, renforcer les mesures existantes en matière de prévention et de protection contre les incendies en initiant et en réalisant toutes actions jugées utiles
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr