ORPHELINAT DE COURBESSAC

Active Utilité publique Nîmes 1950-04-24
M

Mission

Education des enfants qui lui sont confies.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nîmes (30000)

Associations de Nîmes

Siège INSEE

165 CHEMIN DE FONT DE L'ABBE, 30000 NIMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W302000493
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775911548
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
30.000.0538
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0302005023
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

accueil et protection de la petite enfance

NAF : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr