ASSOCIATION SPORTIVE DES PLAISANCIERS DE PORT CAMARGUE
Activité
Mission
réunir les personnes physiques majeures ayant la qualité d'usager du port de Port Camargue, et qui pratiquent la navigation de plaisance en dehors de toute affiliation à une fédération; l'ASPPC se veut être l'interface entre ses membres et les autorités publiques ou autres services officiels, pour la défense de leurs droits et le respect de leurs devoirs; elle se fixe pour but de promouvoir des rencontres entre les membres, des sorties en mer, des croisières en groupe et toutes manifestations sportives et culturelles en rapport avec la mer et les navires; propose également d'organiser des cycles de formation et de perfectionnement dans tous les domaines de la plaisance
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : réunir les personnes physiques majeures ayant la qualité d'usager du port de Port Camargue, et qui pratiquent la navigation de plaisance en dehors de toute affiliation à une fédération; l'ASPPC se veut être l'interface entre ses membres et les autorités publiques ou autres services officiels, pour la défense de leurs droits et le respect de leurs devoirs; elle se fixe pour but de promouvoir des rencontres entre les membres, des sorties en mer, des croisières en groupe et toutes manifestations sportives et culturelles en rapport avec la mer et les navires; propose également d'organiser des cycles de formation et de perfectionnement dans tous les domaines de la plaisance ; pour accomplir son objet, l'association peut effectuer toutes interventions, opérations, et les recours prévus par la loi, règlements ou arrêtés
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 30
Préfecture : Gard
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500400420
Numéro de l'annonce : 420
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W302000121
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0302006459
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 302P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03