ASSOCIATION DE LA CHAPELLE SAINTE THERESE DE NERS

Active Ners 2019-09-05
M

Mission

gérer la chapelle située à ners appartenant à la société civile de la chapelle sainte thérèse de ners en vertu de l'acte d'acquisition du 10 septembre 1939 signé chez maître toureille notaire à vézénobres et publié à la conservation des hypothèques le 23 octobre 1939 volume 1399 numéro 44

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ners (30360)

Associations de Ners

Siège INSEE

24 FAUBOURG DU SOLEIL, 30360 NERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W301008408
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853800035
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr