NATURE ET ARCHITECTURE

Active Bouquet 1994-08-18
M

Mission

protéger le paysage et l'environnement du site du mont bouquet et la bonne intégration des nouvelles constructions dans ces lieux privilégiés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bouquet (30580)

Associations de Bouquet

Contact

#

Identifiants

RNA
W301008389
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
372 A 6
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr