M
Mission
promouvoir et défendre les intérêts patrimoniaux des propriétaires fonciers du quartier dit de la prairie d'alès auprès des pouvoirs publics dans le cadre de la législation du ppi et du plu
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Alès Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Alès (30100)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W301008252
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr