COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ST JULIEN LES ROSIERS

Active Saint-Julien-les-Rosiers 1984-05-26
M

Mission

promouvoir une mission de solidarité, temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale, à l'égard du chef de tout agent communal titulaire ou non, en cas d'évènement le justifiant (peut être étendue aux agents retraités) ; intervenir à l'occasion de distinctions honorifiques accordées à des membres du personnel municipal et assimilé ; action exercée également en faveur des enfants d'agents municipaux et assimilé, sous forme d'arbre de Noël, et d'aide lors des séjours en colonie de vacance

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Julien-les-Rosiers (30340)

Associations de Saint-Julien-les-Rosiers

Siège INSEE

MAIRIE, 30340 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W301004341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819791211
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
337A4
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr