BIEN VIVRE A DOMESSARGUES

Active Domessargues 2014-11-03
M

Mission

informer régulièrement ses adhérents en s'assurant que la gestion communale de Domessargues est réalisée dans l'intérêt général de tous les habitants en respectant les textes législatifs correspondants dans tous les domaines touchant la vie au village, ses orientations, ses réalisations, ses projets et son environnement afin de pouvoir le cas échéant, engager les actions les plus appropriées auprès des autorités administratives ou juridiques compétentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domessargues (30350)

Associations de Domessargues

Contact

#

Identifiants

RNA
W301004017
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

activités civiques, information civique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr