COMITE DES FETES DE MASSANNES

Active Massanes 1963-03-01
M

Mission

organiser les fêtes et activités culturelles dans la commune en accord avec la mairie (lotos, concours de boules, bals, repas et divers spectacles ...) - le comité des fêtes est propriétaire d'une licence IV depuis le 21 mars 1964 lui permettant de mettre en oeuvre lors des manifestations qu'il organise un débit de boissons de 4ème catégorie - en cas de bénéfice dans l'exercice annuel, ces derniers seront cumulés sur le budget suivant pour permettre d'éventuels achats pour le bon fonctionnement du comité des fêtes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Massanes (30350)

Associations de Massanes

Siège INSEE

30350 MASSANES

Contact

#

Identifiants

RNA
W301003175
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775883549
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
735A2
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

activités festives (soirées.)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr