M
Mission
Grouper les proprietaires et les habitants des deux communes ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du dev eloppement du gibier, pour la protection, le repeuplement, l' elevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage .
Domaines
- chasse 👉 Piémont Cévenol
@
Commune & Contact
Commune
Cassagnoles (30350)Contact
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Adresse :
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W301001228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0301001152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr