ASSOCIATION DES USAGERS DU LITTORAL DE TREGUNC

Active Scaër 2006-01-20
M

Mission

instaurer un dialogue avec les communes du littoral ; préserver l'environnement du bord de mer ; respect du droit des citoyens et de leurs bien et acquis ; sauvegarde des situations présentes et nées du droit de coutume ; défense des adhérents ; protection de leurs successions, ceci n'étant pas exhaussif ni limitatif dans l'action présente nin à venir de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Scaër (29390)

Associations de Scaër

Contact

#

Identifiants

RNA
W294001481
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0294260016
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 294P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr