M
Mission
organiser la zone de mouillage à équipements légers (ZMEL), avec les fonctions suivantes, attribuer les autorisations individuelles de mouillage, veiller au respect des règles d'exploitation des mouillages, améliorer les structures existantes dans un souci de préservation du site, représenter les usagers auprès des différentes instances légales
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays d'Iroise
@
Commune & Contact
Commune
Landunvez (29840)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W291015115
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr