ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ECOLE NOTRE DAME DES FONTAINES (OGEC)

Active Daoulas 1960-07-05
M

Mission

Dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Daoulas (29460)

Associations de Daoulas

Siège INSEE

21 RUE DE L'EGLISE, 29460 DAOULAS

Contact

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Identifiants

RNA
W291001450
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
306955832
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0291001158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 291S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr