M
Mission
la mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés, liés au groupement par contrat de travail ; le groupement ne peu effectuer d'opération à but lucratif
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Agglo du Pays de Dreux
@
Commune & Contact
Commune
Fontaine-les-Ribouts (28170)Associations de Fontaine-les-Ribouts
Siège INSEE
FERME DU PLESSIS, 28170 FONTAINE-LES-RIBOUTSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W283003023
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830546438
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 283S
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr