M
Mission
suivre la liquidation des problemes nes des differentes guerre et des operations de police en a.f.n. venir en aide aux familles des anciens combattants morts au champsd honneur ou des suites de la guerre aux anciens combattants dans
Domaines
- anciens combattants 👉 Agglo du Pays de Dreux
@
Commune & Contact
Commune
Dreux (28100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W283002153
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0283005571
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 283S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr