ASSOCIATION DE MAINTENANCE ET DE CONSERVATION DU SECTEUR PAROISSIAL DE NOGENT-LE-ROI
Activité
Mission
l'association a pour objet de soutenir, encourager et promouvoir toute action en faveur de la restauration, de la conservation, de l'entretien et de la mise en valeur du patrimoine religieux catholique, immobilier et mobilier, situé sur le territoire de la paroisse de Nogent-le-Roi
Commune
Nogent-le-Roi (28210)
Domaine
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION DE MAINTENANCE DU SECTEUR PAROISSIAL DE NOGENT-LE-ROI
Nouveau titre : ASSOCIATION DE MAINTENANCE ET DE CONSERVATION DU SECTEUR PAROISSIAL DE NOGENT-LE-ROI
Nouvel objet : l'association a pour objet de soutenir, encourager et promouvoir toute action en faveur de la restauration, de la conservation, de l'entretien et de la mise en valeur du patrimoine religieux catholique, immobilier et mobilier, situé sur le territoire de la paroisse de Nogent-le-Roi
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 28
Préfecture :
Sous Préfecture : Dreux
Identifiant annonce : 202500290373
Numéro de l'annonce : 373
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W283002020
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0283008537
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 283S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03