COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE VERNOUILLET ( C.O.S DE VERNOUILLET)

Active Vernouillet 1976-11-30
M

Mission

Creation, developpement et gestion des oeuvres sociales en faveur des agents communaux de vernouillet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernouillet (28500)

Associations de Vernouillet

Siège INSEE

51 RUE DE TORCAY, 28500 VERNOUILLET

Contact

#

Identifiants

RNA
W283000221
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898508932
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0283005401
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 283S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr