ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME A JANVILLE

Active Janville 1960-09-30
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorités canonique compétente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Coeur de Beauce
@

Commune & Contact

Commune

Janville (28310)

Associations de Janville-en-Beauce

Siège INSEE

1 RUE ST JACQUES, 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE

Contact

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Identifiants

RNA
W281004028
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775129844
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281003654
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr