SOCIETE DE CHASSE DE BERCHERES LES PIERRES

Active Berchères-les-Pierres 1920-09-29
M

Mission

mise en commun de leurs terres, bois, prés, landes, bruyères, sis sur la commune de berchères les pierres, y compris le hameau de chamblay, et par extension sur la commune de sours, dont ils sont propriétaires ou fermiers, pour la chasse, la répression du braconnage, la constatation et la répression des délits, le repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berchères-les-Pierres (28630)

Associations de Berchères-les-Pierres

Siège INSEE

17 RUE DE LA MAIRIE, 28630 BERCHERES-LES-PIERRES

Contact

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Identifiants

RNA
W281003401
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
493005409
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281000608
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr