M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2008-12-15.
mettre a la disposition de ses membres un ou plusieurs salaries lies au dit groupement par un contrat de travail ce groupement ne peut effectuer que des operations a but non lucratif
Domaines
- groupements de salariés à caractère syndical 👉 Chartres Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Bailleau-l'Évêque (28300)Associations de Bailleau-l'Évêque
Siège INSEE
31 RUE DE NONVILLIERS, 28300 BAILLEAU L'EVEQUEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W281003340
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421345679
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281009939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 281P
Activité
groupements de salariés à caractère syndical
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.