M
Mission
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Evreux Portes de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
La Baronnie (27220)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W273008794
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273010630
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : pas de fond de dossier en Préfecture mais pas de changement en 2022 depuis 2007 d'où réactivation de l'asso avec JO et statuts
Activité
groupement d'employeurs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr