M
Mission
faire la gestion exclusive de l'exercice du culte musulman ; enseignement cultuel
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Evreux Portes de Normandie
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Commune & Contact
Commune
Saint-Sébastien-de-Morsent (27180)Associations de Saint-Sébastien-de-Morsent
Siège INSEE
18 RUE DES ALANDIERS, 27180 SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273008688
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924309933
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-07-11
- Nouvel objet : faire la gestion exclusive de l'exercice du culte musulman ;enseignement cultuel
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 273P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr