COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL DE L'EURE

Active Saint-Marcel 1994-03-28
M

Mission

développer, favoriser et promouvoir dans son ressort territorial, par tous les moyens appropriés (sportif, artistique, culturel ou scientifique) la pratique du sport pour tous en milieu rural ; protéger et développer les bases morales et éthiques du sport établies par le comité national olympique et sportif français (cnosf)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel (27950)

Associations de Saint-Marcel

Siège INSEE

7 RUE DU GAVOUET, 27950 SAINT-MARCEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W273008620
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909337453
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273007583
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

associations multisports locales

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr