M
Mission
organiser et/ou participer de façon orale ou écrite aux divers débats d'idées, publics ou non, concernant le présent ou l'avenir de la commune de saint sébastien de morsent et du territoire alentour ; organiser ou participer à des manifestations locales ;
Domaines
- action politique locale 👉 Evreux Portes de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sébastien-de-Morsent (27180)Associations de Saint-Sébastien-de-Morsent
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W273008448
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr