M
Mission
louer, gérer, entretenir, surveiller et développer des territoires destinés à la chasse, exploiter des droits et des plans de chasse, organiser, gérer et mettre en oeuvre la chasse, promouvoir toutes actions se référant à la chasse dans le respect de la législation en vigueur, de l'environnement et de la sécurité
Domaines
- chasse 👉 Interco Normandie Sud Eure
@
Commune & Contact
Commune
Chambord (27250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W273004855
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273009969
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr