Mission
animer et promouvoir la ville par l'organisation de fêtes publiques, nationales, communales ou autres manifestations et animations festives s'y rapportant au sien de la commune de breteuil, département de l'eure, arrondissement d'evreux ou dans toute autre commune, pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 8 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires, le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné
Domaines
- activités festives (soirées.) 👉 Interco Normandie Sud Eure
Commune & Contact
Commune
Breteuil (27160)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Activité
activités festives (soirées.)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr