M
Mission
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, toute décision prise en assemblée générale ou par le conseil d'administration devra respecter l'intérêt collectif du groupement
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Seine Normandie Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Caillouet-Orgeville (27120)Associations de Caillouet-Orgeville
Siège INSEE
8 HAMEAU DE LA ROCHE, 27120 CAILLOUET-ORGEVILLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273004283
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824157937
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 273P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr