CHASSE-NATURE-ENVIRONNEMENT DE GOUVILLE (CHANE)

Active MESNILS-SUR-ITON 1974-04-25
M

Mission

fédérer d'une part des propriétaires fonciers et forestiers des territoires de chasse de gouville, commune historique, et des communes limitrophes, communes historiques, d'autre part des habitants de gouville, commune historique, enfin des non résidents de gouville, commune historique, admis par les instances de l'association, afin d'assurer la gestion et le développement du gibier naturel par une exploitation rationnelle de la chasse dans le cadre d'un équilibre cynégétique respectueux de la nature et de l'environnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MESNILS-SUR-ITON (27240)

Associations de Mesnils-sur-Iton

Siège INSEE

2 RTE DE LA MAIRIE, 27160 MESNILS-SUR-ITON

Contact

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Identifiants

RNA
W273003378
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924124209
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273004061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr