M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-11-30.
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, toute décision prise en assemblée générale ou par le conseil d'administration devra respecter l'intérêt collectif du groupement
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Pays du Neubourg
@
Commune & Contact
Commune
Le Tilleul-Lambert (27110)Associations de Le Tilleul-Lambert
Siège INSEE
DIEU L ACROISSE, 27110 LE TILLEUL-LAMBERTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273003191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797386059
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 273P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Culture et élevage associés
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.