Mission
organiser des évènements, proposer bénévolement des évènements à caractère festifs à des structures pouvant accueillir des spectacles, mjc, centres sociaux, salles privées, pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération, le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné, tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
Domaines
- activités festives (soirées.) 👉 Evreux Portes de Normandie
Commune & Contact
Commune
Saint-Sébastien-de-Morsent (27180)Associations de Saint-Sébastien-de-Morsent
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Activité
activités festives (soirées.)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr