COMITE FETES ET ANIMATIONS

Active Amfreville-Saint-Amand 1988-10-21
M

Mission

organisation des fêtes, cérémonies, réjouissances publiques, loisirs de la commune dans son ensemble, et la pratique de tous les sports ; elle pourra participer aux fêtes légales qui restent sous la responsabilité du conseil municipal ; d'une section "anciens" chargée d'organiser, de coordonner toutes les manifestations concernant les anciens du village : réunions locales et intercommunales, loisirs, voyages, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Amfreville-Saint-Amand (27370)

Associations de Amfreville-Saint-Amand

Siège INSEE

27370 AMFREVILLE-SAINT-AMAND

Contact

#

Identifiants

RNA
W273003092
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818120321
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273006381
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr