ASSOCIATION CYNEGETIQUE DES DIX MARES (ACDM)

Active MARBOIS 2004-01-27
M

Mission

gérer et organiser un lot de chasse de 1303 hectares au lieu dit les dix mares, organiser et définir des règles de chasse, des jours de chasse, de la destruction des nuisibles, de la protection des cultures forestières et agricoles, et appliquer toutes les directives souhaitées par nos deux partenaires, l'association gère les sujets administratifs, financiers et juridiques liés à l'association et à la pratique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MARBOIS (27160)

Associations de Marbois

Siège INSEE

14 RUE DE POLIGNY, 27160 MARBOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W273003034
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
453639205
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273009824
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr