SOCIETE DE CHASSE DE LIGNEROLLES

Active Lignerolles 1959-08-11
M

Mission

faire respecter les règlements à savoir, pourvoir au repeuplement du gibier, détruire les fauves, réprimer le braconnage, le métier de la chasse, ainsi que la divagation des chiens, pour tout délinquant le garde assermenté verbalisera ou à défaut 2 chausseur s de la société pourront faire procéder à un procès d'enquête

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lignerolles (27220)

Associations de Lignerolles

Siège INSEE

2 RUE DE FAVEROLLES, 27220 LIGNEROLLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W273002940
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790708374
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273002993
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : pas de parution au JO dans le dossier ?

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr