ASSOCIATION DES CHASSEURS DES BROUILLETS

Active Conches-en-Ouche 1993-02-01
M

Mission

mettre en commun entre les adhérents des droits de chasse dont ils sont propriétaires ou locataires, ou qui pourraient devenir, notamment sur les terres et bois se trouvant sur la commune de bérou la mulotière appartenant à la sa, agricole et forestière des brouillets, jouissance des dits droits de chasse, destruction des animaux nuisibles, réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier, repeuplement des zones de chasse, répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Conches-en-Ouche (27190)

Associations de Conches-en-Ouche

Contact

#

Identifiants

RNA
W273002918
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273007305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr