M
Mission
mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, toute décison prise en assemblée générale ou par le conseil d'administration devra respecter l'intérêt collectif de groupement
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Interco Normandie Sud Eure
@
Commune & Contact
Commune
La Haye-Saint-Sylvestre (27330)Associations de La Haye-Saint-Sylvestre
Siège INSEE
664 ROUTE DES BOURLIERES, 27330 LA HAYE-SAINT-SYLVESTREContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W273002750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
753683077
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 273P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr