ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE CHAVIGNY BAILLEUL

Active Bacquepuis 1978-03-05
M

Mission

développer du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, detruire les animaux nuisibles, répréhender le braconnage et exploiter la chasse rationnele de la chasse sur le territoire où l'association possédera le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bacquepuis (27930)

Associations de Bacquepuis

Siège INSEE

10 CHEMIN DES PATURES, 27930 BACQUEPUIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W273002418
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993161546
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273004518
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr