COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE SAINT- MARCEL

Dissoute Saint-Marcel 1996-06-03
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-06-07.

resserrer les liens d'amitié, créer un service de loisirs et pratiquer l'entraide au sein du personnel municipal, à l'exclusion de toutes manifestations syndicales, politiques ou confessionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel (27950)

Associations de Saint-Marcel

Contact

#

Identifiants

RNA
W273002339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273008160
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.