CHASSE DE SAINT BLAISE

Active Tilleul-Dame-Agnès 2002-02-04
M

Mission

permettre à ses membres la chasse à tir, prendre à bail de chasse un ou plusieurs territoires de chasse, renouveler ces baux, prendre tous moyens pour réprimer le braconnage, détruire les animaux nuisibles et assurer si besoin est le repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tilleul-Dame-Agnès (27170)

Associations de Tilleul-Dame-Agnès

Contact

#

Identifiants

RNA
W273002333
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273009467
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 272S

Observation : pas de publication au JO. créé à bernay mais pas de fond de dossier?

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr