COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS ET SALARIES ET AGENTS TERRITORIAUX DES ETABLISSEMENTS PUBLICS ET COLLECTIVITES DU TERRITOIRE DE LA PORTE NORMANDE (C.O.S.T.P.N.).

Dissoute Saint-André-de-l'Eure 2010-04-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-09-10.

oeuvrer pour l'action sociale le loisir la culture et plus généralement l'épanouisssement intellectuel et physique des agents et salariés des collectivités et établissements publics de coopération intercommunale du territoire de la porte normande

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-André-de-l'Eure (27220)

Associations de Saint-André-de-l'Eure

Siège INSEE

8 RUE DES EPINOCHES, 27220 SAINT ANDRE DE L'EURE

Contact

#

Identifiants

RNA
W273001770
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789062809
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.