COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE RUGLES

Dissoute Rugles 1977-12-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-03-07.

développer les liens d'amitié de solidarité et d'entr'aide entre les employés municipaux et prendre toutes initiatives en ce sens

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rugles (27250)

Associations de Rugles

Siège INSEE

33 RUE ARISTIDE BRIAND, 27250 RUGLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W273001730
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810374363
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273004472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.