M
Mission
favoriser le libre exercice du droit de chasse banale et réprimer le braconnage et la destruction du gibier d'empêcher la divagation des cheins d'assurer la destruction des oiseaux de proie et des animaux nuisibles de protéger les cutures et bois et surtout d'aider au repeuplement du giber
Domaines
- chasse 👉 Interco Normandie Sud Eure
@
Commune & Contact
Commune
La Guéroulde (27160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W273001440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273002639
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr