SOCIETE DE CHASSE DE FONTAINE SOUS JOUY

Active Fontaine-sous-Jouy 1946-04-01
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants de la commune, ainsi que les étrnagers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation gére, soit par cessions échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontaine-sous-Jouy (27120)

Associations de Fontaine-sous-Jouy

Siège INSEE

MAIRIE, 27120 FONTAINE-SOUS-JOUY

Contact

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Identifiants

RNA
W273001015
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
390127041
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273002239
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr