Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les etrangers qui serai admis, en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction des nuisibles la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations les propriétaires qui désireront enlever leurs terres de la société devront prévemir le président un an à l'avance
Domaines
- chasse 👉 Seine-Eure
Commune & Contact
Commune
Vraiville (27370)Siège INSEE
19 RUE DE LA MAIRIE, 27370 VRAIVILLEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 272S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr