SOCIETE DE CHASSE DE MOUSSEAUX NEUVILLE

Active Mousseaux-Neuville 1997-08-29
M

Mission

assurer la concervation du gibier sur la commune en veillant à ce que les lois de protection soient bien appliquées repression du braconnage divagation des chiens destructions des bêtes fauves et animaux nuisibles assurer la conservation du gibier et le repeuplement par apport suivant les besoins et les ressources de la société

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mousseaux-Neuville (27220)

Associations de Mousseaux-Neuville

Contact

#

Identifiants

RNA
W273000983
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0273001935
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 273P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr