COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE SURTAUVILLE

Dissoute Surtauville 1994-06-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-02-24.

organiser la fête patronale du village,l'arbre de noel; prêter son concours aux fêtes scolaires et, dans la mesure de ses moyens, procurer des loisirs aux habitants de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Surtauville (27400)

Associations de Surtauville

Siège INSEE

MAIRIE, 27400 SURTAUVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W273000697
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
313351306
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273007659
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.