préserver le devoir de mémoire sur le territoire du roumois, l'entretien du patrimoine militaire et civile du roumois et organiser des évènements pouvant transmettre l'histoire du roumois
Commune
Bourg-Achard (27310)
Domaine
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 27
Préfecture :
Sous Préfecture : Bernay
Identifiant annonce : 202500130443
Numéro de l'annonce : 443
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W272007261
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 272S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03