COMITE DES FETES DE CONTEVILLE

Active Conteville 1967-01-21
M

Mission

organiser les fêtes locales et patronales ainsi que toutes distractions pouvant être présentées en salle ou en plein air qui seraient données par diverses organisations légales ayant un programme établi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Conteville (27210)

Associations de Conteville

Siège INSEE

MAIRIE, 27210 CONTEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W272001482
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442122966
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0272000965
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 272S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr