M
Mission
la mise en commun des droits de chasse dont ils sont propriètaires ou locataires pour en jouir en commun ainsi qu' il va être dit ; la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, la réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier, la divagation des chiens dans la plaine après la fermeture de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Intercom Bernay Terres de Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Thibouville (27800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W272001044
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
601
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr